Mentions légales 

Conditions Générales de Vente
Clément Masse Réflexologie
SIRET : 919 448 464 00017

ARTICLE 1. Présentation
Clément Masse, exerçant sous le nom de Clément Masse Réflexologie, propose des prestations de réflexologie en cabinet et à domicile. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations fournies.

ARTICLE 2. Prestations et tarifs
Les séances de réflexologie sont proposées aux tarifs affichés sur le site internet de Clément Masse Réflexologie. Ces tarifs sont exprimés en euros (€) et ne sont pas soumis à la TVA (article 293 B du CGI).

Clément Masse se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la prise de rendez-vous.

ARTICLE 3. Prise de rendez-vous et modalités de paiement
Le règlement des séances s’effectue en espèces, par virement bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le praticien.
Tout retard de paiement pourra entraîner l’annulation des séances futures.

ARTICLE 4. Annulation et report de rendez-vous
Toute annulation ou report de rendez-vous doit être signalé au moins 24 heures à l’avance.
En cas d’annulation tardive ou d’absence non justifiée, la séance pourra être facturée en totalité.
Clément Masse Réflexologie se réserve le droit de refuser ou d’annuler une réservation en cas de litige de paiement antérieur.

ARTICLE 5. Contre-indications et responsabilité
Le Praticien s’engage à exercer dans le cadre d’une obligation de moyen et non de résultat.
La réflexologie est une pratique de bien-être et d'accompagnement qui ne se substitue en aucun cas à un suivi médical. Clément Masse ne pose aucun diagnostic et n’intervient pas dans les traitements médicaux en cours.

Certaines conditions de santé peuvent nécessiter un avis médical préalable. Il est de la responsabilité du client de signaler toute pathologie ou contre-indication lors de la prise de rendez-vous.

ARTICLE 6. Protection des données personnelles
Les informations collectées lors de la prise de rendez-vous sont strictement confidentielles et utilisées uniquement dans le cadre des prestations de Clément Masse Réflexologie. Elles ne seront ni cédées ni vendues à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles sur simple demande écrite.

ARTICLE 7. Propriété intellectuelle
Le contenu du présent site est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est interdite.

ARTICLE 8. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution à l’amiable sera privilégiée. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du lieu d’exercice de Clément Masse Réflexologie.